STOCK-OPTIONS – COMPARAISON ET QUESTIONS PRATIQUES
2011-04-09

Auteur: Christophe Delmarcelle
ISBN10:
Date de parution: 2011-04-09
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C h r i s t o p h e D e l m a r c e l l e dirige la pratique de droit social du bureau de Bruxelles du cabinet internal Bird & Bird LLP et exerce comme juge suppléant au tribunal de travail de Bruxelles. Il dispose d’une expérience de près de 10 ans en droit du travail et de la sécurité sociale. Son domaine d’expertise couvre les questions de licenciements individuels et collectifs, les transferts d’activités, les aspects sociaux liés aux réorganisations et les questions relatives à la vie privée.

Christophe Delmarcelle conseille également depuis de nombreuses années sur les aspects sociaux et fiscaux lies aux rémunérations ainsi que les plans d’actionnariat, les plans d’options sur actions, les bonus, les sociétés d’indépendants et de management, les structures de rémunération immédiates ou différées, les splits de rémunération et les questions de mobilité internationale. Il est l’auteur de nombreuses publications et intervient régulièrement comme orateur dans des séminaires et conférences. Il est membre de l’European Employment Lawyers Association. Il a été admis au Barreau de Bruxelles en 2001 et parle le français, l’anglais et le néerlandais.

Depuis l’entrée en vigueur de la loi du 26 mars 1999, les options sur actions ont rencontré un vif success comme instrument de fidélisation et d’encouragement des travailleurs et ce, malgré plusieurs crises boursières importantes.

Cet ouvrage ne vise pas à aborder exhaustivement un sujet largement couvert mais, plus modestement, à, dans un premier temps, comparer notamment en terme de risques, de flexibilité, de coûts et de rendement, le régime des options sur actions avec les autres mécanismes de participation.

Ensuite, nous répondrons à 16 questions pratiques – dont certaines sont communes à tous les plans d’incentive - à prendre en compte lors de la mise en oeuvre d’un Plan d’options sur actions telles que la langue à utiliser dans le plan, la validité des clauses de maintien en service, la prise en compte des options dans la base de calcul de l’indemnité de préavis, l’octroi d’options à des consultants et collaborateurs de sous-traitants, les obligations d’informations et de consultation, la vie privée, le corporate governance, le « rebasing » ou encore, la validité des clauses de modifications et de libéralité.

C’est que ces questions, souvent un peu negligees face aux conséquences fiscales liées au plan, peuvent pourtant, si elles ne sont pas couvertes avec attention, être la source de difficultés pratiques et de conséquences financières importantes pour l’organisateur du plan et / ou, s’il ne se confondent pas, l’employeur des bénéficiaires du plan.


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