Module 1 – Les marchés publics de faible montant – Maîtriser la réglementation

Boulevard Baudouin 1er, 23
1348 Louvain-la-Neuve
Belgium
Lien vers l'organisateur


03 Mar
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Une journée d’initiation et des modules spécifiques pour que les marchés publics n’aient plus aucun secret pour vous !

Actuellement, les marchés publics représentent à l'échelle de la Belgique quelque 60 milliards d’euros par an, concernent 20000 adjudicateurs (dont beaucoup s'ignorent) et impactent environ 550 000 emplois. En juin 2017, des modifications importantes ont été apportées à la réglementation qui encadre ceux-ci; suivies de révisions en avril 2018 et avril 2019.

Avec la réglementation en vigueur, l’acheteur public est, plus que jamais, confronté à de nombreux choix pour réaliser ses marchés. Il doit en effet tenir compte de nombreux paramètres pour opérer un choix stratégique dans les marchés complexes. Mais pour les marchés courants, il serait tout aussi fâcheux qu’il ignore les solutions simples autant qu’efficientes.

Vous vous sentez concerné par les marchés publics ? Venez vous initier à la matière ou mettre à jour vos connaissances ! Cette formation vous aidera à mieux comprendre les règles fondamentales et vous fournira des outils permettant d’aborder en connaissance de cause les marchés publics dans les secteurs classiques, partant de l’expression du besoin jusqu’à la fin de l’exécution des prestations.

Le cycle de formations est composé d'une journée d'initiation et de trois modules spécifiques

  • Module 1 : Les marchés publics de faible montant : vous apprendrez à maîtriser la réglementation
     
  • Module 2 : La motivation des décisions : vous aborderez les règles et conseils pratiques
     
  • Module 3 : Les accords-cadres : vous étudierez les règles, conseils et exemples pratiques de leur technique et mise en œuvre concrète

Chaque session fera l’objet d’un exposé. En vous inscrivant, vous aurez l’opportunité de participer activement et d’échanger vos expériences avec les formateurs ainsi qu’avec les autres participants. 


PROGRAMME DE LA FORMATION

MODULE 1 : Les marchés publics de faible montant – Maîtriser la réglementation

Venez apprendre à maîtriser les marchés publics de faible montant (<30 000 € HTVA) dans le respect des règles en vigueur, en maximisant l’effet positif de leur portée simplifiée. La simplification dont il est question est, en effet, à ce point importante qu’elle en est généralement mal mise en oeuvre, entraînant souvent des délais et surcoûts inutiles pour les adjudicateurs et les entreprises.  

Au programme

  • Rappel de définitions ;
     
  • Critères pour un marché public de faible montant ;
     
  • L'estimation du montant du marché ;
     
  • Règles applicables aux marchés publics de faible montant (et celles qui ne le sont pas) ;
     
  • La consultation des opérateurs économiques en pratique ;
     
  • Formalisme minimum : la motivation ;
     
  • Bonnes pratiques d’exécution des marchés.


ORATEURS

Alex YERNAProfessionnel actif dans les marchés publics, dans les secteurs classiques et les domaines de la Défense et de la sécurité, maître de conférences à l'ULB et suppléant à l’UMons.

Didier BATSELEConseiller honoraire à la Cour de cassation, chargé de cours honoraire à l’UMons et à l'ULB.

Les deux orateurs sont coauteurs de plusieurs ouvrages en matière de marchés publics.



Modules 1, 2 et 3 (14h-17h30) – Lieu : Cercle du Lac de Louvain-la-Neuve, Boulevard Baudouin 1er, 23 – 1348 Louvain-la-Neuve

Mardi 03/03/20 : Module 1 – Les marchés publics de faible montant 

Mardi 21/04/20 : Module 2 – La motivation des décisions 

Mardi 28/04/20 : Module 3 – Les accords-cadres


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Voir aussi : Larcier

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