Les contrats de la finance islamique

Les contrats de la finance islamique
01/03/2018

Le développement des contrats de la finance islamique est l’un des phénomènes notables de la société contemporaine. Cela explique que ces contrats aient déjà pu faire l’objet d’études. Le présent ouvrage entend toutefois renouveler les approches et apprécier de façon critique certains modes de financement caractérisant la finance islamique. En outre, il est une tentative de conciliation des nouveaux modes de financement participatifs, tel que le Crowdfunding, avec les principes du droit musulman régissant la finance islamique. Si ces principes ne sont aujourd’hui ignorés de personne, l’ouvrage offre une analyse juridique détaillée des différents montages contractuels, justifiant ainsi leur compatibilité avec le droit musulman.

Malgré les progrès réalisés pour la réception de la finance islamique en France, le travail est loin d’être achevé. Il n’est qu’à ses débuts. Les étudiants, les chercheurs et les praticiens trouveront dans cet ouvrage à caractère essentiellement pratique « une clé de lecture de la matière dans son ensemble » et la réponse immédiate aux questions qu’ils se posent.

 

Read more
Droit des investissements internationaux

Droit des investissements internationaux
13/05/2017

Les investisseurs étrangers jouissent-ils d’une liberté d’investissement garantie par le droit international ? Le droit du commerce international contribue-t-il au renforcement des règles contenues dans les accords d’investissement ? Les accords de protection de l’environnement peuvent-ils être appréhendés comme des instruments de promotion des investissements ?
L’étendue de la protection offerte aux investisseurs étrangers par les accords internationaux estelle si étendue qu’elle ne trouve aucun équivalent en droit international ou en droit interne ?
Le droit des investissements internationaux peut-il s’affranchir du lien fusionnel entre traités d’investissement et arbitrage et pourrait-il gagner en effectivité et en légitimité à s’en remettre à la compétence des juridictions nationales ?
Ces questions, avec de nombreuses autres, sont examinées dans cet ouvrage comme autant de perspectives croisées qui permettent de repousser les horizons du droit des investissements internationaux. Celui-ci n’est plus limité à la somme des milliers d’accords internationaux spécifiquement dédiés à la protection des investissements réalisés par des opérateurs étrangers et qui trouvent quasi-exclusivement à s’appliquer dans le cadre du contentieux arbitral. Les mécanismes permettant d’encourager, de faciliter, de réglementer, de contraindre ou encore de protéger l’activité des investisseurs à l’étranger sont ici recherchés dans toutes les sphères du droit international mais aussi dans certains ressorts du droit interne. Il en résulte une approche holistique du droit des investissements internationaux qui rend compte de toute la complexité d’envisager un régime juridique cohérent en la matière mais qui ouvre également de nouvelles perspectives d’évolution de cette branche du droit international économique qui est, plus que jamais, au cœur de nombreuses contestations.

 

Read more
Droit de la finance alternative

Droit de la finance alternative
13/05/2017

La finance est en crise ; mais elle est indispensable à la vie des hommes en société.
Cependant, il serait abusif de considérer "la finance" comme un tout homogène.
En effet, loin de la finance conventionnelle qui fait la une de l'actualité, il existe une finance dite alternative qui tente de placer et de maintenir l'Homme au centre de son projet et à l'horizon de son ambition.

Cet ouvrage, premier du genre, se propose de présenter sous forme d'études réalisées par des spécialistes du droit financier, les manifestations de cette finance alternative, les outils, instruments et techniques juridiques qui existent et qui permettent de concilier finance et humanisme. À travers l'analyse des critères de développement durable ou religieux appliqués à la finance, des monnaies alternatives, du microcrédit, de la notation extra-financière, du mutualisme et du coopératisme en finance, du crowdfunding, des fonds éthiques, du financement associatif, du financement alternatif de l'habitat ou du soutien des collectivités publiques aux entreprises, ce livre fait, en France comme en Espagne, au Royaume-Uni, en Grèce et au Canada, un tour d'horizon complet de ce segment du secteur financier souvent méconnu et qui offre néanmoins aux Hommes de réaliser leurs projets dans la perspective d'un mieux-être collectif. Pour rompre avec l'idée que la finance n'est que spéculation et prédation.

Read more
Recueil Investment Management Code - Tome 3

Recueil Investment Management Code - Tome 3
01/10/2015

Premier code en trois tomes consacré aux fonds d'investissement, il reprend une sélection des textes juridiques de sources européennes et luxembourgeoises. Ce tome est consacré aux organismes de placement collectif.

Read more
Recueil Investment Management Code - Tome 1

Recueil Investment Management Code - Tome 1
01/10/2015

Premier code en trois tomes consacré aux fonds d'investissement, il reprend une sélection des textes juridiques de sources européennes et luxembourgeoises. Ce tome est consacré aux fonds d'investissement alternatifs.

Read more
Recueil Investment Management Code - Tome 2

Recueil Investment Management Code - Tome 2
01/10/2015

Premier code en trois tomes consacré aux fonds d'investissement, il reprend une sélection des textes juridiques de sources européennes et luxembourgeoises. Ce tome est consacré aux gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs.

Read more
IFRS: 500 Multiple Choice Questions. Questions and suggested solutions

IFRS: 500 Multiple Choice Questions. Questions and suggested solutions
30/01/2016

IFRSs are complex, reflecting the intricacy of today’s global economic and business environment and the uncertainty inherent in the exercise of professional judgement.

This book’s intention is to enhance knowledge of IFRSs among preparers, users and auditors of financial statements. It discusses issues of theory and practice, proposes alternative solutions and provides links to the relevant sections of IFRS literature.

The 500 multiple choice questions included in this book test the reader’s knowledge of all standards and interpretations issued by the IASB and its predecessor body as at 30 September 2015.

Read more
IFRS : la pratique 2015-2016

IFRS : la pratique 2015-2016
30/01/2016

L’application des IFRS (International Financial Reporting Standards) aux comptes consolidés des sociétés cotées en Europe constitue une étape fondamentale vers l’harmonisation mondiale de l’information financière, favorisant ainsi la levée de capitaux et renforçant la crédibilité de l’information financière en général.

IFRS: la pratique vous propose, en français, une présentation claire et détaillée de l’ensemble des normes (IAS et IFRS) et interprétations (SIC et IFRIC) émises par l’IASB jusqu’au 31 mai 2015. Les auteurs y ont ajouté, pour chaque norme, une comparaison succincte avec les normes comptables belges et américaines (US GAAP) ainsi que des exemples pratiques. Un modèle d’états financiers IFRS est également fourni dans l’annexe.

Cet ouvrage répond aux questions que se posent inévitablement les professionnels de la comptabilité confrontés à des états financiers IFRS dans un contexte belge. Il s’adresse également aux étudiants, analystes et autres lecteurs externes souhaitant accéder à ce langage comptable et financier.

Le livre IFRS: la pratique traite en détail toutes les normes IAS/IFRS et leurs interprétations, et propose:

  • des explications et illustrations claires des normes (IAS/IFRS) et de leurs interprétations (SIC/IFRIC),
  • un commentaire détaillé des différentes normes, fondé sur un canevas fixe: leurs objectifs, leur date d'entrée en vigueur, les dispositions transitoires... sans oublier les exceptions,
  • une comparaison avec la législation belge et les US GAAP,
  • un éventail d'exemples concrets,
  • un modèle d'états financiers IFRS.
 

Read more
Évolutions récentes en droit financier

Évolutions récentes en droit financier
26/10/2015

Le droit financier est une discipline « à la une » depuis la crise financière de 2008 et les retentissants procès dont son histoire est parsemée. Il a été fait appel aux meilleurs spécialistes pour traiter des évolutions les plus récentes et les plus significatives dans ce domaine.

Jean-Paul Servais traite des « nouvelles structures de la régulation et de la supervision financières en Europe et en Belgique ».

Veerle Colaert parle de la « MiFIDisation du secteur financier ».

Maxime Berlingin, présentera les « Nouveaux développements en matière d’abus de marché ».

Didier Willermain, quant à lui, traite des principes et évolutions récentes en matière d’« offres (publiques et privées) d’instruments financiers ».

Read more
Bank- en Financieel Recht

Bank- en Financieel Recht
03/09/2015

TABLE DES MATIÈRES / INHOUD

DOCTRINE
Artikel 2277 BW: een stand van zaken na GwH 6 maart 2014 151
Kurt Willems

De vereiste van een cash alternatief in het kader van een bod tot ruil
Jan-Willem Geeroms & Frederic Elens

L’action en réparation collective appliquée aux produits bancaires, financiers et d’assurances – Focus sur les acteurs et litiges concernés, la recevabilité et les interactions avec d’autres procédures
Grégory Renier & Beatrice Toussaint

Equity line transactions: une nouvelle technique de financement pour les sociétés cotées?
Benoît Vandervelde & Vincent Dirckx

RECHTSPRAAK / JURISPRUDENCE
RESPONSABILITÉ DES MAÎTRES ET COMMETTANTS AANSPRAKELIJKHEID VAN MEESTERS EN HEN DIE ANDERE PERSONEN AANSTELLEN
2015/2 Cour de cassation, 21 mars 2013
Note: Thomas MALENGREAU, Abus de fonctions et connaissance de la victime: la fin de deux décennies d’incertitude

RICHTLIJN CONSUMENTENKREDIET
DIRECTIVE CRÉDIT À LA CONSOMMATION
2015/3 Hof van Justitie, 18 december 2004
Noot Reinhard STEENNOT, De precontractuele verplichtingen van de kredietgever en de kredietbemiddelaar toegelicht door het Hof van Justitie

FINANCIËLE REGLEMENTERING – ACTUALITEIT
RÉGLEMENTATION FINANCIÈRE – ACTUALITÉ
• L’Union des marchés de capitaux
Thibaut Cruysmans

COMPLIANCE CORNER
De automatische uitwisseling van bankgegevens binnen de Europese Unie: analyse van de due diligence procedures
Koen Deferm & Denis-Emmanuel Philippe

Read more
Click here to see the ad(s)

LexGO Network