La responsabilité du juriste face aux manifestations de la crise dans la société contemporaine

La responsabilité du juriste face aux manifestations de la crise dans la société contemporaine
01/06/2018

Le constat de la crise dans la société contemporaine est devenu un lieu commun de débat sur nos manières d’agir et d’être. Le changement de monde qui se produit imperturbablement sous nos yeux emporte en effet, qu’on le veuille ou non, le système des convictions de la génération précédente, sans formellement réussir à consacrer de nouveaux repères fiables.

Dans ce contexte de relativisme généralisé, le juriste se trouve désormais confronté à des défis gigantesques. C’est en cela que consiste l’intérêt de cet ouvrage destiné à rendre hommage au professeur Auguste Mampuya qui a consacré sa carrière à l’interprétation et la promotion du droit dans ce « monde cassé ».

Le premier pan de réflexions de ces mélanges s’articule autour de la recherche du sens face au méli-mélo caractéristique de la postmodernité. Dans un deuxième temps, les contributions des auteurs tentent de cerner les enjeux, les défis et les opportunités du renouveau juridique au regard de diverses mutations qui affectent l’évolution de la société internationale. En troisième lieu, une place à part entière est consacrée à la pensée politico-juridique de l’Afrique d’aujourd’hui. Enfin, l’ouvrage se termine par une sorte de bilan sur le concept de droit dans le vécu quotidien des hommes et des institutions.

 

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Introduction à l'art de la plaidoirie

Introduction à l'art de la plaidoirie
01/05/2018

Plaider est un art. Et un art, cela s’apprend.

Ce livre s’adresse en premier lieu aux avocats désirant approfondir leurs compétences en la matière de même qu’aux avocats-débutants appelés à rédiger leurs premières plaidoiries.
La première partie de cet ouvrage est basée sur des préceptes fondamentaux de maîtres anciens (notamment Aristote, Cicéron et Quintilien) encore valables aujourd’hui et veut donner un cadre théorique à l’éloquence judiciaire.

La deuxième partie comprend, accompagnés d’une brève analyse, des exemples modernes de la plume de Me Gaston Vogel, ténor du Barreau de Luxembourg réputé pour ses dons oratoires : onze plaidoiries couvrant une période de plus de 40 ans, dont certaines font partie intégrante des grands procès que la justice et la société luxembourgeoises ont connus ces dernières décennies, tels le dernier procès d’avortement au Luxembourg, celui de la prise d’otages dans une crèche à Wasserbillig ou encore celui de l’ « Affaire du siècle ».
Ainsi, ce livre retrace certaines pages de l’histoire récente du Grand-Duché.

 

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Le contentieux climatique : une révolution judiciaire mondiale

Le contentieux climatique : une révolution judiciaire mondiale
01/04/2018

Le droit climatique a été officialisé au Sommet de la Terre en 1992 duquel est issu la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques. Par la suite, la société civile a manifesté son intérêt pour faire face aux défis du réchauffement climatique ; c’est ainsi que sont nées des coalitions d’organisation pour promouvoir la justice climatique comme l’initiative pour la justice environnementale et le changement climatique. Les mouvements religieux ont également souligné l’importance de la justice climatique, la protection des équilibres climatiques et de l’environnement. Les praticiens du droit de l’environnement, à travers notamment la mission confiée en juin 2015 par le Président François Hollande à Corinne Lepage, se sont clairement prononcés en faveur d’une justice climatique pour répondre aux appels de la société civile. Le texte qui en est issu est un projet de Déclaration universelle des droits de l’humanité dans laquelle l’Homme est appelé à ses devoirs vis-à-vis de l’environnement.

Mais c’est au cours des années 2000 que le juge américain va ouvrir la voie au contentieux climatique national dans l’affaire dite Massachussetts v. EPA (n° 05-1120) jugée en avril 2007 selon laquelle la plus haute juridiction des États-Unis a imposé à l’Agence américaine de protection de l’environnement de réglementer les émissions des gaz à effet de serre sur le fondement du Clean Air Act. Par la suite, la justice climatique a été mise en œuvre par d’autres juridictions nationales à travers le monde comme l’illustrent les affaires Urgenda foundation v. Kingdom of the Netherlands (Hollande), Ashgar Leghari v. Federation of Pakistan (Pakistan) qui vont élargir les règles traditionnelles de procédure contentieuse (compétence, preuve, causalité). Le succès du contentieux climatique repose entre les mains des juges nationaux lesquels s’appuient généralement sur les travaux du GIEC relatif à l’évaluation des risques climatiques.

De plus, certaines décisions de justice sont allées jusqu’à proclamer et à reconnaitre des droits supérieurs au droit constitutionnel interne.

C’est dire que le sujet de la justice climatique qui se propage à grande vitesse (près de 700 décisions de justice recensées aujourd’hui) devient un extraordinaire laboratoire en vue de l’élaboration d’un droit efficient pour l’avenir des hommes et de la planète.

Cet ouvrage s’adresse aux juristes, également aux non-juristes, à tous les étudiants et chercheurs ainsi qu’aux praticiens et professionnels du droit.

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Code thématique

Code thématique
01/04/2018

 

Ce Code offre aux acteurs du monde des huissiers de justice (titulaires, candidats, stagiaires et collaborateurs) une aide pratique et un instrument de travail maniable.

Grâce à une classification des textes législatifs par matière, il permet de retrouver de manière rapide et efficace un texte de loi pouvant offrir la solution pour tout problème pratique pouvant surgir au quotidien.

Le Code judiciaire a été repris intégralement, le Code civil en grande partie, les autres domaines du droit ont été incorporés dans la mesure de leur pertinence pour l’huissier de justice. Le Code thématique ne regroupe pas seulement les textes législatifs et règlements fédéraux, flamands, wallons et bruxellois, mais il contient également les principaux textes de droit international et européen relatifs à la signification et l’exécution transfrontalières qui font aussi leur entrée systématique dans les études d’huissiers de justice.

Outre la mise en œuvre du statut de 2014 ainsi que les divers arrêtés d’exécution, le codex inclut tous les nouveaux règlements qui ont été adoptés depuis, tels que le règlement d’ordre intérieur, les règlements concernant la formation permanente ainsi que le vade-mecum relatif à l’instruction disciplinaire.

Enfin, ont été également reprises l’étude des divers tarifs ainsi que les circulaires ministérielles importantes et les documentations utiles à la profession d’huissier de justice.

Les auteurs, huissiers de justice et candidats-huissiers de justice, ont souhaité rendre tous ces documents exhaustifs, clairs et facilement utilisables.

Le Code a été réalisé avec l’aide de la Chambre Nationale des Huissiers de Justice de Belgique (CNHB) ainsi que le centre d’expertise juridique et social SAM & TES.

Les textes, coordonnés et mis à jour jusque dans leurs amendements légaux, ont été publiés au Moniteur Belge jusqu’au 1er février 2018.

Prix pour les stagiaires / candidats : 99,00 € via [email protected]

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Code en poche

Code en poche
01/03/2018

Le Code civil est sans doute le document le plus utilisé par le juriste.

Dans l’édition de ce Code, nous avons cherché à allier à la fois maniabilité et complétude.

La maniabilité se manifeste, dans une première partie, par l’impression d’un Code suivi sans lois annexes, sans annotation.

Nous avons par ailleurs cherché à préserver la précision des textes en ajoutant, dans une seconde partie, les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux habituellement joints au Code civil.

À jour au 1er septembre 2017.

 

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Code en poche

Code en poche
01/03/2018

Ce recueil reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire – avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle –, la loi du 6 juillet 2017 dite loi Pot-pourri V,  ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile.

Ce recueil est destiné aux praticiens du droit (magistrats, avocats, greffiers, huissiers, etc.), aux enseignants et étudiants ainsi qu’aux juristes confrontés aux procédures civiles.   

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Code thématique

Code thématique
01/03/2018

Depuis sa première édition, ce Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat.

Il s’adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants du master en notariat mais aussi à tous ceux et celles qui, au quotidien, pratiquent les mêmes branches juridiques que les notaires.

La sélection des textes s’est faite dans le souci de fournir à l’utilisateur un outil performant, pratique. Cette sélection a été appuyée par un comité scientifique composé par quelques-uns des plus éminents professeurs des écoles francophones universitaires de notariat.

Cette onzième édition du Code est à jour au 1er janvier 2018. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.

Les textes applicables en région flamande sont disponibles dans un volume séparé.

Plusieurs textes d'utilisation moins quotidienne sont également disponibles sur notre site www.larciergroup.com.

 

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Code thématique

Code thématique
01/03/2018

Ce Code, élaboré par le Comité de rédaction de la Revue trimestrielle de droit familial, est composé de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large et qui comprennent chacune les dispositions applicables à cette matière spécifique.
Ont également été mis en exergue les dispositions transversales à l’ensemble des matières du droit de la personne et de la famille : les textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire.
L’objectif est donc de pouvoir disposer de l’ensemble des textes législatifs en rapport avec chaque thématique du droit familial : les textes transversaux et les textes spécifiques.
Cette nouvelle édition du Code est à jour au 1er janvier 2018.

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Le droit de la construction au Luxembourg

Le droit de la construction au Luxembourg
01/02/2018

Dans cet ouvrage, l‘auteur brosse un tableau complet et actuel du droit de la construction au Luxembourg. À partir d’une analyse fouillée du contrat d’entreprise, il détaille les obligations des constructeurs et du maître d’ouvrage pour procéder ensuite à une analyse détaillée du régime de la responsabilité du constructeur.
Suit l’analyse du régime de la vente en l’état futur d’achèvement laquelle renvoie en partie aux articles régissant la responsabilité des constructeurs.
Une attention particulière est accordée à la responsabilité du constructeur dans ses relations avec les tiers, que ce soit au niveau des troubles de voisinage ou de la servitude de tour d’échelle.
Avant de terminer son ouvrage avec une analyse complète des obligations et de la responsabilité des architectes et ingénieurs, il présente les caractéristiques du contrat de la vente sous l’angle de la vente immobilière.

 

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Code en poche

Code en poche
01/02/2018

Le Code administratif rassemble près de cent cinquante textes qui rendent compte de l’ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs.

Ces textes sont groupés en trois parties. L’une est consacrée à l’organisation de l’Administration. Une autre est relative à l’action de l’Administration. La dernière a trait aux contrôles sur l’Administration.

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