Les offres publiques d'acquisition

Les offres publiques d'acquisition
01/02/2018

La loi du 1er avril 2007 relative aux offres publiques d’acquisition a fêté ses dix ans.
Cet anniversaire est l’occasion de faire le point sur la question.

En dix ans, les textes de 2007 ont été soumis à l’épreuve de la pratique. La FSMA a pu les commenter à l’occasion des opérations ou des questions qui lui étaient soumises et la cour d’appel de Bruxelles a pu de son côté amorcer une jurisprudence.

Refonte de l’édition de 2008, cet ouvrage tend à répondre aux besoins non seulement des praticiens des opérations publiques mais aussi de tous ceux qui, juristes ou financiers, sont amenés à s’interroger sur les incidences de la réglementation OPA sur la structuration d’opérations financières ou l’organisation d’actionnariats.

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Droit international des échanges

Droit international des échanges
01/12/2017

Le présent ouvrage a pour objet de présenter l’essentiel du cadre multilatéral juridique et institutionnel des échanges commerciaux internationaux. Il correspond au cours de Droit international économique (Droit international du commerce), habituellement dispensé en Master 1 et approfondi en Master 2. Il est destiné à faciliter la découverte puis la connaissance approfondie de cette matière en pleine évolution et toujours au centre de maints débats passionnés et passionnants, et ce en raison de ses importants enjeux économiques, politiques et sociaux. Est-il besoin de rappeler ce que doivent la mondialisation et, plus largement, la marche du monde à l’économie en général, et aux échanges commerciaux en particulier. La paix et de nombreux conflits internationaux ont des rapports, certes non systématiques, mais réels et fréquents, avec la situation économique. C’est la raison pour laquelle le présent livre peut être utile au-delà du monde académique, d’autant que ses développements ont été simplifiés tout en demeurant fidèles à une matière dont on sait la richesse et la complexité.

L’ouvrage examine d’abord le cadre historique et institutionnel du système commercial multilatéral, avant de se tourner vers les règles et disciplines composant celui-ci. Il est naturellement destiné au monde académique, le droit international du commerce figurant au programme de très nombreuses facultés de droit et d’économie, instituts d’études politiques, écoles de commerce, etc. Mais pas seulement : il intéressera également les praticiens, et plus généralement tous ceux qui souhaitent connaître mieux ce système commercial multilatéral, tout à la fois cause et produit de la mondialisation et objet d’incessantes interrogations émanant tant des spécialistes, et autres experts, que des citoyens.

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Guidelines to the auditor in prospectus and other related engagements (ICCI) 2009-3

Guidelines to the auditor in prospectus and other related engagements (ICCI) 2009-3
23/11/2010

A new regime for prospectuses has recently become e ective in Belgium, following the European Directive 2003/71/EC and the Commission Regulation 809/2004.  e Prospectus Directive has been implemented into Belgian law under the Law of 16 June 2006.

This book discusses the role of the auditor in conjunction with various parts of the prospectus. It intends to explain how the auditor has to organise and perform his work and how he has to report on the information required by the Law, the Prospectus Directive and the Regulation. In providing guidelines on the performance of the various audit tasks there is also some guidance on the nature, the content and the qualitative characteristics of the information which is reported on.

This guide also takes into account various other documents that give recommendations or advice on the application of the Regulation or on the auditor’s involvement in conjunction with the issuance of a prospectus under the Regulation. Such other documents were published by the Commi ee of European Securities Regulators (CESR) and by the Fédération des Experts Comptables Européens – Federation of European Accountants (FEE).

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Le capitalisme d'après

Le capitalisme d'après
01/01/2010

Certains ont qualifié la crise financière de 2007-2009 d’accident originel, car elle s’approche du risque systémique qui aurait scellé l’implosion de la sphère financière.

C’est une crise d’une ampleur vertigineuse, profondément traumatisante. Fera-t-elle place à de nouveaux lendemains qui chantent ou exige-t-elle de repenser dès maintenant notre modèle de développement socio-économique ?

Bien qu’ils partagent un certain nombre de constats, le banquier Axel Miller et l’académicien Bruno Colmant ont une vision différente du futur.

Le premier invite à repenser le dogme de l’économie de marché - et donc le postulat de la croissance inconditionnelle - car un certain nombre de limites sont atteintes sur le plan territorial, environnemental ou tout simplement humain.

Le second voit dans cette crise la fin de l’état-providence et le passage brutal à une vitesse supérieure de l’économie du libre-échange, qui va accélérer les ajustements.

Dans un cas comme dans l’autre, les adaptations prendront du temps et seront difficiles.

Avec, à la clé, une hypothèque générationnelle : les jeunes accepteront-ils de rembourser le prix du bien-être que nous nous sommes offerts à crédit ? Pour Bruno Colmant comme pour Axel Miller, nous ne pourrons faire l’économie de politiques nationales et supranationales qui vont en sens inverse de celles qui sont privilégiées aujourd’hui. Mais là encore leurs points de vue sont antagonistes. La crise est aussi une épreuve de vérité...

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La gestion de portefeuille

La gestion de portefeuille
01/01/2009

Pour maîtriser les relations entre le gestionnaire et son client

Signe par excellence de la confiance que l’investisseur accorde au professionnel à qui il confie son portefeuille, la gestion discrétionnaire est l’un des principaux services que la place financière de Luxembourg offre à sa clientèle internationale.

Sous la terminologie désormais consacrée de "gestion de portefeuille", elle dévoile dans cet ouvrage ses multiples facettes.

Définition du profil du client, choix de la stratégie d’investissement, rédaction du mandat, responsabilité du gestionnaire, résolution des litiges, tels sont quelques-uns des principaux thèmes que l’auteur éclaire de son expérience de praticien.

De l’analyse conceptuelle à l’examen du cas d’espèce, ce sont autant de réflexions et de solutions qui viennent tour à tour nourrir cette étude chronologique des relations entre le gestionnaire et son client.

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La réforme de la réglementation sur les offres publiques d'acquisition

La réforme de la réglementation sur les offres publiques d'acquisition
01/01/2007

Le Centre Jean Renauld de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain a organisé, le 30 novembre 2007, un colloque international consacré à la réforme de la réglementation sur les offres publiques d’acquisition (OPA). Ont été analysés les principaux aspects de la loi du 1er avril 2007 et des arrêtés royaux du 27 avril 2007, qui transposent la directive européenne 2004/25/ CE du 21 avril 2004.
Le présent ouvrage reprend le texte des contributions présentées lors de cette journée d’études : les enjeux de la directive européenne du 21 avril 2004; le champ d’application de la nouvelle réglementation ainsi que des questions de droit international privé et du prospectus; analyse de la procédure d’OPA; le rôle du conseil d’administration ainsi que les mesures de défense et le due diligence; les nouvelles règles relatives aux OPA obligatoires; le régime transitoire en la matière; le squeeze out et le sell out; les recours en matière d’OPA; la transposition de la directive dans d’autres
pays européens et, finalement, une analyse économique des OPA.

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La décote boursière des holdings belges

La décote boursière des holdings belges
01/10/2003

La décote boursière des holdings belges est un thème à la fois passionnant et controversé. L'ouvrage en offre une perspective large et pragmatique. Il propose des définitions des principaux concepts et évolue ensuite vers une synthèse des développements empiriques les plus récents en la matière.

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Les offres publiques d'acquisition

Les offres publiques d'acquisition
01/04/2008

La transposition en droit belge de la directive OPA du 21 avril 2004 a conduit le législateur belge à refondre totalement la réglementation des offres publiques d’acquisition.

Il convenait de faire le point sur l’ensemble de la matière en mettant l’accent sur les principales nouveautés du régime issu de la loi du 1er avril 2007 et de ses deux arrêtés d’exécution du 27 avril 2007 tout en les mettant en perspective.

Au delà de cette synthèse, cet ouvrage tend à répondre aux besoins du praticien confronté à des textes de plus en plus techniques et parfois imprécis.

Sont abordés successivement, le régime des offres publiques d’acquisition volontaires, des offres publiques d’acquisition obligatoires, l’offre publique de reprise, le rachat obligatoire, les pouvoirs de contrôle de la CBFA, les compétences du pouvoir judiciaire ainsi que les particularités des offres publiques à dimension internationale.

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Efficience des marchés

Efficience des marchés
01/05/2009

Cet ouvrage se propose d’initier le lecteur à ce domaine à la fois passionnant et controversé que constituent l’efficience des marchés boursiers et ses ramifications multiples. Il s’adresse d’abord aux praticiens de la finance en leur offrant une perspective large et pragmatique du thème abordé. Dans cette optique, il part des définitions des principaux concepts pour évoluer progressivement vers une synthèse des développements empiriques les plus récents. De la sorte, il permet aux professionnels de confronter leur expérience personnelle aux résultats issus de la littérature scientifique. Ce livre est aussi destiné aux étudiants de troisième cycle en économie ou en gestion qui désirent parfaire leurs connaissances des marchés financiers.

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