Recently published books on legal matters

Droit privé comparé

Deux ans après sa première édition, une nouvelle version actualisée de cet ouvrage d’une grande qualité scientifique, voyage chronologique à travers les différents systèmes juridiques du monde et à travers ses époques. 25.08.2009

Droit européen de la concurrence

01.07.2009

La responsabilité civile

Ce livre contient un commentaire détaillé et approfondi de la jurisprudence publiée entre 1996 et 2007, en matière de responsabilité civile sous l’angle du fait générateur et du lien causal.Il complète le second volume dédié au dommage et à sa réparation

01.10.2009

Les Codes essentiels Larcier

Le premier des grands codes napoléoniens fut le Code civil de 1804. La présente édition vous en offre une version enrichie et actualisée.

Cette nouvelle édition comprend, outre ledit Code civil, les dispositions relatives à l’administration provisoire, à la copropriété, aux noms et prénoms, aux régimes matrimoniaux, au registre national ou encore à la propriété intellectuelle, sans oublier les baux et la prescription.

Ces textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu’au 1^eraoût 2009.

Dans le domaine des personnes, des biens, des différentes manières dont on acquiert la propriété, des contrats ou des obligations, le lecteur disposera d’un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l’apprentissage et à l’application du droit civil.

01.08.2009

Droit privé comparé

01.08.2010

Recueil Permanent Thématique des Revues Juridiques/Permanent Thema Overzicht van Juridische Tijdschriften

Peu de commerçants sont propriétaires des locaux dans lesquels ils exploitent leurs fonds de commerce et sont contraints, un jour ou l’autre, de conclure un contrat de bail commercial, indispensable à l’exercice de leur activité.
Le bail commercial tombe sous l’empire de la loi du 30 avril 1951 sur les baux commerciaux qui contient plusieurs dispositions auxquelles les parties ne peuvent déroger par contrat, ces dispositions ayant le plus souvent pour but de protéger l’activité commerciale du preneur. Sont ainsi réglementés des éléments essentiels tels que la durée du bail, son éventuel renouvellement, la fixation du loyer, …
D’autres aspects tout aussi importants du contrat de bail- tels la cession et la sous-location, l’entretien et la réparation du bien loué- ne sont pas abordés par la loi de 1951 et tombent dans le droit commun, qui est supplétif. Les parties se doivent donc d’être particulièrement attentives aux termes utilisés dans la convention de bail.
Le présent ouvrage, en reprenant l’ensemble des étapes du bail commercial, rassemble tous les éléments juridiques nécessaires à la conclusion, l’exécution et l’interprétation des baux commerciaux.
La législation y afférente, des extraits de jurisprudence et de doctrine récents et pertinents guident ainsi les différents acteurs juridiques, faisant de cet ouvrage un outil indispensable à tout praticien du droit !

01.12.2009

Recueil Permanent Thématique des Revues Juridiques/Permanent Thema Overzicht van Juridische Tijdschriften

La responsabilité civile

01.11.2009

Ingénierie patrimoniale

Cet ouvrage collectif rédigé par des praticiens français et belges regroupe différentes contributions traitant chacune de problématiques particulières relatives à l’ingénierie patrimoniale, dans un contexte franco-belge.

Rédigé par des professionnels spécialisés reconnus pour leurs connaissances scientifiques et leurs compétences pratiques, les principes de base et généralités ont été écartés, afin de directement aborder, à l’attention d’un lecteur averti, voire spécialisé, les questions et thèmes particuliers retenus par les auteurs.

Ces questions se trouvent à la charnière des législations françaises et belges, tant en droit civil que fiscal, sans omettre le droit international privé.

Questions de droit international privé franco-belge. Régimes patrimoniaux, matrimoniaux et successoraux des couples (mariés et non mariés). Aspects civils et fiscaux des donations franco-belges (donation-partage, réserve d’usufruit, quasi-usufruit, révocation entre époux, bénéficiaires résidents français, …). Questions particulières de droit fiscal international franco-belge (convention de 1959 relative aux droits de succession et critères de détermination de la résidence fiscale selon la convention de 1964). Approche pratique et transversale de l’acquisition, de la détention et de la transmission d’immeubles situés en France (et stratégies d’optimisation). Impôt de Solidarité sur la Fortune. Contrat d’assurance-vie et Options sur actions (stock option) dans un contexte franco-belge.

Autant de sujets qui, rassemblés et coordonnés dans un même ouvrage, feront certainement référence en la matière et fourniront de précieux outils de travail aux praticiens concernés par ces matières.

01.10.2009

Les Codes essentiels Larcier Civil 2009 – 2010

01.09.2009

Le couple. Décès

Le présent volume contient l'analyse du droit patrimonial du mariage et, dans une certaine mesure, celui de la vie commune, sous l'angle du décès. Il détaille en particulier les techniques de droit patrimonial de la famille propres à la protection du conjoint ou partenaire survivant. 01.08.2009